T 2338/13 (Bille frittée/SAINT-GOBAIN) of 29.9.2016

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2016:T233813.20160929
Date de la décision : 29 Septembre 2016
Numéro de l'affaire : T 2338/13
Numéro de la demande : 06709384.9
Classe de la CIB : C04B 35/486
Langue de la procédure : FR
Distribution : C
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Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : BILLE FRITTEE À BASE DE ZIRCONE ET D'OXYDE DE CERIUM
Nom du demandeur : Saint-Gobain Centre de Recherches et d'Etudes
Européen
Nom de l'opposant : Gassenhuber, Andreas
Jyoti Ceramic Industries Pvt. Ltd.
Zircoa Inc.
Chambre : 3.3.05
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 117(1)(d)
Mot-clé : Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Motifs d'opposition - nouveauté (oui)
Motifs d'opposition - activité inventive (oui)
Etat de la technique - présentation PowerPoint - accessibilité au public (non)
Procédure d'instruction - audition de témoins
Procédure d'instruction - affidavits
Procédure d'instruction - degré de conviction de l'instance
Procédure d'instruction - force probante suffisante (non)
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0835/00
T 1210/05
T 2001/12
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 0734/18

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