W 0032/89 () of 7.8.1990

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:1990:W003289.19900807
Date de la décision : 07 Août 1990
Numéro de l'affaire : W 0032/89
Numéro de la demande : -
Classe de la CIB : G02B 6/42
A61B 17/36
Langue de la procédure : FR
Distribution :
Téléchargement et informations
complémentaires :
Texte de la décision en FR (PDF, 438 KB)
-
Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : Dispositif de transfert de rayonnement du laser sur une fibre optique
Nom du demandeur : -
Nom de l'opposant : -
Chambre : 3.4.02
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
Patent Cooperation Treaty R 13
Patent Cooperation Treaty R 40
Mot-clé : Unité d'invention de revendications dépendante (non)
Exergue :

-

Décisions citées :
-
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
-

3 references found.

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