T 0338/10 (Composition anti-allergique/ANTIALIS) of 22.1.2015

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2015:T033810.20150122
Date de la décision : 22 Janvier 2015
Numéro de l'affaire : T 0338/10
Numéro de la demande : 04007143.3
Classe de la CIB : A61K 39/35
A61K 38/48
A61P 37/08
Langue de la procédure : FR
Distribution : D
Téléchargement et informations
complémentaires :
Texte de la décision en FR (PDF, 299 KB)
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre
Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : Composition pharmaceutique anti-allergique
Nom du demandeur : Antialis
Nom de l'opposant : Behrens, Lüder, Dr.
Chambre : 3.3.04
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention Art 83
Mot-clé : Suffisance de description de l'invention - (non)
Exergue :

-

Décisions citées :
-
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 0347/15
T 2607/16

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