T 0045/09 (Silice précipitée/RHODIA) of 19.1.2011

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2011:T004509.20110119
Date de la décision : 19 Janvier 2011
Numéro de l'affaire : T 0045/09
Numéro de la demande : 92401677.7
Classe de la CIB : C01B 33/193
Langue de la procédure : FR
Distribution : C
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Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : Procédé de préparation de silice précipitée, silices précipitées obtenues et leur utilisation au renforcement des élastomères
Nom du demandeur : RHODIA CHIMIE
Nom de l'opposant : J.M. HUBER CORPORATION
Degussa AG
Chambre : 3.3.05
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
Mot-clé : Exposé suffisant de l'invention (oui): défaut de reproductibilité de la méthode de détermination d'un paramètre non établi - non reproduction d'au moins un exemple selon l'invention
Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui): procédé et produits alternatifs non évidents
Exergue :

-

Décisions citées :
G 0009/91
T 0223/05
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 0958/11
T 0132/12
T 1875/12
T 2344/12
T 0094/13
T 1034/15
T 1334/15

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