T 0320/01 (Pyridones/AVENTIS) of 12.3.2004

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2004:T032001.20040312
Date de la décision : 12 Mars 2004
Numéro de l'affaire : T 0320/01
Numéro de la demande : 93905369.0
Classe de la CIB : C07D 211/86
Langue de la procédure : FR
Distribution : C
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Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : Nouveaux dérivés de la pyridone, leur procédé de préparation, les nouveaux intermédiaires obtenus, leur application à titre de médicaments et les compositions pharmaceutiques les renfermant
Nom du demandeur : Aventis Pharma S.A.
Nom de l'opposant : -
Chambre : 3.3.01
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention 1973 Art 56
European Patent Convention 1973 Art 123(2)
Mot-clé : Requête principale : modification - support dans la demande telle que déposée (non)
Première requête subsidiaire : activité inventive (non) - effet pas rendu crédible pour tous les composés revendiqués
Deuxième requête subsidiaire - renvoi à la première instance
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0020/81
T 0022/82
T 0939/92
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 1069/08
T 0488/16

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