T 0344/01 (Comprimé à délitement rapide/Ethypharm) of 15.3.2005

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2005:T034401.20050315
Date de la décision : 15 Mars 2005
Numéro de l'affaire : T 0344/01
Numéro de la demande : 92917134.6
Classe de la CIB : A61K 9/20
Langue de la procédure : FR
Distribution : C
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Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : Comprimé multiparticulaire à délitement rapide
Nom du demandeur : Ethypharm
Nom de l'opposant : Grünenthal GmbH Stabsstelle Patente
F. H. Faulding & Co. Limited
Eurand International SpA
Bayer AG Konzernbereich RP Patente und Lizenzen
Cima Labs, Inc.
Yamanouchi Europe B.V.
Chambre : 3.3.02
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention 1973 Art 83
European Patent Convention 1973 Art 111
Mot-clé : Faisabilité - oui : pas d'éléments tangibles montrant une impossibilité à reproduire l'invention
Renvoi à la première instance - oui : motifs d'opposition non examinés
Exergue :

-

Décisions citées :
-
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
-

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