T 2331/11 () of 4.11.2014

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:2014:T233111.20141104
Date de la décision : 04 Novembre 2014
Numéro de l'affaire : T 2331/11
Numéro de la demande : 02701385.3
Classe de la CIB : G02C 7/02
Langue de la procédure : FR
Distribution : D
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complémentaires :
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Informations bibliographiques disponibles en : FR
Versions : Unpublished
Titre de la demande : LENTILLE OPHTALMIQUE MULTIFOCALE PROGRESSIVE A VARIATION DE PUISSANCE RAPIDE
Nom du demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE
Nom de l'opposant : Rodenstock GmbH
Chambre : 3.4.02
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 100(c)
Mot-clé : -
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0172/99
T 0464/05
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 2290/12
T 1811/13
T 0647/15
T 0364/16

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