T 0595/89 () of 10.7.1991

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:1991:T059589.19910710
Date de la décision : 10 Juillet 1991
Numéro de l'affaire : T 0595/89
Numéro de la demande : 84400224.6
Classe de la CIB : F16L 59/02
Langue de la procédure : FR
Distribution :
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Versions : Unpublished
Titre de la demande : Pièce à revêtement calorifuge intégré
Nom du demandeur : BRONZAVIA
Nom de l'opposant : Messerschmitt - Bölkow - Blohm GmbH
Chambre : 3.2.01
Sommaire : -
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention 1973 Art 54
European Patent Convention 1973 Art 56
Mot-clé : Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui)
Novelty (yes) prior use
Inventive step (yes)
Exergue :

-

Décisions citées :
T 0093/89
T 0538/89
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 0681/01

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